Noël CSE

Noël : les modalités mises en place par le CSE

Noël et les collaborateurs

 

Quelle est votre période la plus attendue de l’année ? Nous, c’est Noël !!! Les décorations chaleureuses, les chansons entraînantes, les odeurs d’épices, le givre et la fraîcheur des journées et bien entendu les cadeaux !

 

Pour les entreprises aussi, il s’agit d’une période importante, décembre clôture les comptes de l’année et sonne Noël. Faisant partie de la vie de l’entreprise, il est possible à son CSE d’offrir un avantage  » cadeaux de Noël  » aux salariés qui sera exonéré des taxes et des cotisations sociales.

 

Est-ce le Père Noël qui offre les cadeaux ?

 

Et bien pas tout à fait ! Dans les entreprises de moins de 50 salariés, il est possible que cela soit directement l’employeur qui mette en place les cadeaux de Noël seulement si le CSE ne s’occupe pas des activités sociales et culturelles dont ils font partie. Pour celles de plus de 50 salariés, le CSE aura la gestion exclusive des cadeaux de Noël.

 

Qui peut en bénéficier ?

 

Les bénéficiaires des cadeaux de Noël sont les salariés et leurs enfants en fonction du budget dont le CSE dispose. En effet, il est possible que les élus du CSE décident d’offrir des cadeaux seulement aux salariés de l’entreprise, seulement aux enfants des salariés ou encore aux salariés et leurs enfants de 0 à 16 ans révolus.

Noël CSE

Quelle est la valeur des cadeaux de Noël ?

 

L’avantage des activités sociales et culturelles est qu’elles sont exonérées des taxes et cotisations sociales. La valeur du cadeau ne peut cependant pas dépasser une certaine limite en termes de prix. En 2020, les dépenses par salarié en cadeaux ne doivent pas dépasser 171 €.

 

Quant à lieu la distribution des cadeaux de Noël ?

 

En général, les entreprises célèbrent Noël dès le début du mois de novembre et ce jusqu’à janvier. La distribution des cadeaux peut donc avoir lieu durant cette période de 3 mois à travers un événement dédié à cela.

 

Quels sont les cadeaux de Noël ?

 

Le CSE peut décider d’offrir divers cadeaux à l’occasion de Noël. Le salarié peut même recevoir plusieurs cadeaux tant que cela ne dépasse pas la valeur de 171€.

 

Il est possible de recevoir une carte ou un chèque cadeaux d’un montant déterminé. Le CSE doit vérifier au préalable que les sommes pourront être aisément utilisées dans plusieurs enseignes.

 

Le salarié peut aussi recevoir un coffret gourmand ou coffret gastronomique composé généralement de vin, de foie gras, épicerie fine, etc. Ce choix fait par le CSE a du sens et qui s’inscrit principalement dans une thématique précise. Ils peuvent vouloir soutenir les producteurs locaux, inviter au voyage et au dépaysement à travers la dégustation et promouvoir des valeurs telles que le fait maison, le bio, etc.

 

Le cadeau peut être aussi un coffret cosmétique qui comporte du savon, du parfum, des soins, etc.
Enfin, le CSE peut décider d’offrir des cartes cultures ou des chèques vacances qui ne sont pas soumis au plafond de 171€ de part leur nature.

 

Pour conclure, l’employeur ou les élus du CSE peuvent organiser une sortie ou une rencontre pour célébrer Noël tout en respectant les mesures sanitaires en vigueur.

 

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